Appels à projet
La commune de Luxeuil-les-Bains est amenée à lancer des appels à manifestation d'intérêt, avis d'intention ou autres démarches soumis à une mise en concurrence conformément au Code Général de la Propriété des Personnes Publiques (CG3P). Vous trouverez les avis en cours.
Appels à Manifestation d'Intérêt (AMI) en cours
APPEL À MANIFESTATION D’INTÉRÊT SPONTANÉ POUR L’OCCUPATION D’UN TERRAIN COMMUNAL EN VUE DE LA CRÉATION ET DE L’EXPLOITATION D’UN CLUB DE PADEL
Réponses attendues avant le 5 septembre 2025
Avis d'intention en cours
AVIS D’INTENTION DE CONCLURE UNE CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC SANS PUBLICITÉ NI CONCURRENCE PRÉALABLE
Réponses attendues avant le 5 septembre 2025