Mentions légales | |
Propriétaire du siteMairie de Luxeuil les Bains HébergementIllicoweb
Création et hébergement de sites internet ZI de Bourogne-Morvillars 90 120 MORVILLARS Tél.: 03 84 36 66 42 Fax: 03 84 36 66 43 CréditsConception graphique du site : Romain Mathieu (infographiste) - service communication ville de Luxeuil-les-Bains
Réalisation et hébergement du site :
Illicoweb Création et hébergement de sites internet Photographies : mairie et office de tourisme de Luxeuil-les-Bains, Destination 70, Y. Goux, JF Lamy, G. Pascal, O. Vincent/EEPP et les associations luxoviennes. | |
Traitement des données personnelles et droit d'accès, de modification et de suppression | |
Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d'une adresse de courrier électronique lors du dépôt d'un message électronique. Les adresses de courriel ainsi recueillies ne servent qu'à transmettre les éléments d'information demandés. Les adresses de courriel sont conservées de manière confidentielle pour une durée ne pouvant excéder 1 an. Les adresses électroniques collectées ne feront l'objet d'aucune cession à des tiers ni d'aucun traitement. Aucun procédé de collecte automatisée de données (cookies, applet java ou active X) n'est utilisé. Nos serveurs ne sont pas configurés pour collecter des informations personnelles sur les visiteurs du site en dehors des données techniques suivantes : provenance des connexions (fournisseur d'accès), adresse IP, type et version du navigateur utilisé. Les données de trafic ont uniquement pour finalité de nous permettre d'analyser la fréquentation de nos pages d'information afin d'en améliorer le contenu. Les données relatives à la navigation des visiteurs ne sont pas exploitées nominativement. Il s'agit de statistiques agrégées permettant de connaître les pages les plus et les moins populaires, les chemins préférés, les niveaux d'activité par jour de la semaine et par heure de la journée, les principales erreurs clients ou serveur... Nous vous informons que le secret des correspondances transmises sur le réseau internet n'est pas garanti. Chaque utilisateur est, de ce fait, seul responsable du contenu de sa correspondance. Conformément à l'article 34 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'information. Dispositions légalesLes divers éléments du site web (la forme, la mise en page, le fonds, la structure ...) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d'auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l'image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse du service informatique de la Ville de Luxeuil-les-Bains. Toutes personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi. Droits d'auteursLe présent site constitue une oeuvre dont la Ville de Luxeuil-les-Bains est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes oeuvres intégrées dans le site sont la propriété de la Ville de Luxeuil-les-Bains ou de tiers ayant autorisés la Ville de Luxeuil-les-Bains à les utiliser. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, du dit site et des oeuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l'article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l'auteur du site et/ou de ces oeuvres multimédias. En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d'information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites. Le logo de la Ville de Luxeuil-les-BainsLe logo de la Ville de Luxeuil-les-Bains ne peut être modifié : proportions, couleurs, éléments constituants ne peuvent être sujets à aucune transformation, animation ou tout autre processus. Ils ne peuvent être utilisés et associés qu'aux seules informations vérifiables. Ils ne peuvent être notamment utilisés que pour illustrer des relations avec la Ville de Luxeuil-les-Bains ou des actions de sponsorings dûment établies. Quel que soit le cas d'espèce, la Ville de Luxeuil-les-Bains se réserve le droit d'approuver ou de désapprouver toute utilisation de son logo et autres animations graphiques, pour assurer son utilisation correcte, conformément à l'éthique, la morale et aux intérêts de la Ville de Luxeuil-les-Bains. Les conditions susmentionnées s'appliquent dans le cadre de pages web, elle ne font pas référence à l'utilisation du logo dans tout autre document. La Ville de Luxeuil-les-Bains se réserve le droit de modifier les conditions d'utilisation du logo et autres éléments graphiques à tout moment et sans préavis. Droit des bases de donnéesLes bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d'auteur. Mise en garde généraleNos services mettent tout en oeuvre pour offrir aux visiteurs de ce site web des informations fiables et vérifiées. Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs. Loi informatique et libertésConformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, nous vous informons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression de votre contribution. Pour cela, écrivez au siège de la mairie de Luxeuil-les-Bains. | |
|